La Légation géorgienne en France, l'Office des réfugiés géorgiens, le Bureau des apatrides, le Conseil géorgien pour les réfugiés et l'OFPRA
2013-12-04

Le contexte. I) La Légation géorgienne (1921-1933). II) L'Office des réfugiés géorgiens (1933-1942). III) Le Bureau en charge des intérêts des apatrides (1942-1944). IV) Le Conseil géorgien pour les réfugiés (1944-1952). V) L'Office français de protection des réfugiés et apatrides (1952). Le XXIe siècle.

Le contexte



Début 1921, l'ouverture d'une Légation géorgienne à Paris préfigure l'instauration d'une ambassade en France. La Légation est placée sous l'autorité d'Akaki Tchenkéli, ministre plénipotentiaire pour l'Europe occidentale.

Quelques jours plus tard, en février, les armées de la Russie soviétique envahissent le territoire géorgien : la Légation devient l'une des rares délégations diplomatiques encore sous contrôle du gouvernement de la Ière République de Géorgie en exil. Elle prend en charge les questions consulaires relatives aux émigrés géorgiens.

La protection des réfugiés géorgiens en France sera tour à tour assurée par
- la Légation géorgienne de 1921 à 1933, reconnue comme représentative de la Ière République de Géorgie par la République française,
- l'Office des réfugiés géorgiens de 1933 à 1942, reconnu pour ses fonctions d'Etat-civil par la République française (hors Haut-Commissariat de la Société des Nations et hors procédure de passeport Nansen), puis par l'Etat français de Vichy,
- le Bureau chargé des intérêts des apatrides créé par l'Etat français de Vichy (ministère des Affaires étrangères) de 1942 à 1944, avec une délégation à Paris (dissolution des Offices de réfugiés), doublé d'un Office des réfugiés caucasiens sous autorité allemande,
- l'Office des réfugiés géorgiens de 1945 à 1952 -sous la forme du Conseil géorgien des réfugiés-, après l'annulation par la République française de la dissolution des Offices de réfugiés, sous l'autorité en 1945 et 1947 du Haut commissariat pour les réfugiés de la Société des Nations et de 1947 à 1952 de l'Organisation internationale pour les réfugiés (OIR) chargée de piloter les Offices de réfugiés,
- l'Office français de protection des réfugiés et des apatrides (OFPRA), à partir de 1952, sous l'autorité du ministère des Affaires étrangères, puis sous celle du ministère de l'Intérieur.

Sossipatré Assathiany est de tous ces combats de 1921 à 1958, comme Premier secrétaire de légation, directeur d'office, conseiller technique bénévole ou appointé et officier de protection.

I) La Légation géorgienne (1921-1933)



A partir de 1922, les exilés politiques géorgiens découvrent (ou pour certains redécouvrent) la France, terre d'accueil où ils espèrent rester peu de temps, le régime soviétique ne devant pas durer longtemps en Géorgie.

La Légation géorgienne (Impasse des Prêtres, Paris XVI) -souvent aidée par des hommes politiques français ayant visité la Géorgie indépendante (1)- engage avec les autorités les procédures permettant l'obtention des permis de séjour des membres de la classe dirigeante de la Ière République : ils résident en région parisienne, et plus particulièrement à Leuville-sur-Orge (Seine-et-Oise).

Pour la vague des "jeunes" Géorgiens ayant participé à l'insurrection nationale de 1924 -réfugiés généralement à Constantinople- des emplois sont recherchés et trouvés : les permis de travail et de séjour sont délivrés dès leur arrivée à Marseille. Ils se dispersent donc sur le territoire français en fonction de leur lieu d'activité, mais cherchent ensuite à se regrouper, soit en région parisienne, soit à Sochaux-Montbéliard (suite à un accord de formation/emploi avec les Etablissements Peugeot).

Les attestations délivrées sont parfois simplificatrices. Les lieux de naissance les plus fréquents sont les grandes villes de Géorgie (Tiflis, Koutaïs, Batoumi, Soukhoumi ...) afin de ne pas s'embarrasser de noms de village. Les dates de naissance sont parfois avancées ... pour les femmes qui souhaitent se rajeunir ... mais également pour les hommes ! Les noms de famille sont orthographiés phonétiquement en français, selon une transcription normalisée (2). Certains émigrés -souvent aristocrates- souhaitent conserver leur nom russifié : les suffixes chvili ou dzé qui signifient "fils de" sont remplacés par eff ou ov et donnent parfois lieu à des chassés-croisés entre membres d'une même famille en désaccord. La transcription des prénoms fait souvent resurgir des prénoms de l'ancienne Grèce, inattendus pour l'Etat-civil français (3).

A partir des années 1930, le contexte économique change et se tend avec la crise mondiale. Le contexte politique se tend également avec l'apparition de mouvements xénophobes. Le chômage progresse.

II) L'Office des réfugiés géorgiens (1933-1942)



A partir de 1933, la citoyenneté géorgienne n'est plus reconnue en France. Pour échapper à la citoyenneté soviétique, les exilés politiques géorgiens deviennent apatrides, avec mention "d'origine géorgienne". L'Office des réfugiés géorgiens (38 rue Boileau, Paris XVI) remplace la Légation géorgienne avec l'assentiment des autorités françaises.

Ces dernières sont trop heureuses de conserver des interlocuteurs connaissant la langue et les coutumes géorgiennes afin de préparer la délivrance par la Préfecture de pièces d'identité ou de titres de voyage (4).

L'Office est sollicité non seulement pour l'obtention de papiers d'Etat-civil, mais également pour essayer de résoudre les situations les plus délicates. Il délivre
- attestations d'honorabilité,
- attestations d'études (le savoir, « ganatleba » est important dans la culture géorgienne),
- attestations nobiliaires (anciennes familles géorgiennes souhaitant faire valoir leurs quartiers de noblesse),
- attestations militaires (sous couvert du président des Anciens combattants géorgiens),
- attestations coutumières,
- attestations de précarité.

A partir de 1934, des demandes de certificats de confession chrétienne orthodoxe apparaissent de la part de ressortissants d'origine géorgienne vivant à Berlin et à Beyrouth : l'Office les établit, considérant qu'il représente toujours la Géorgie -au titre de la Ière République- sans limitation géographique de reconnaissance.

La plupart des documents sont à la signature de Sossipatré Assathiany. Les attestations militaires sont à la signature du Colonel Victor Zhakaïa, président de l'Association des Anciens combattants géorgiens (5). Evguéni Guéguétchkori, ministre des Affaires étrangères en exil, signe très exceptionnellement.

A en croire les certificats de travail conservés, la Légation géorgienne et plus tard l'Office des réfugiés géorgiens, emploient plusieurs personnels géorgiens : le ministre des Finances en exil Constantiné Kandélaki comme Trésorier (de 1921 à 1940), un diplomate en exil Joseph Gogolachvili comme Consul général, l'avocat Ilamaz Dadéchkéliani comme Secrétaire, Alexis Mdivani comme Secrétaire également, Jacques Khotcholava comme médecin, Vassili Tougouchi comme attaché.

Une partie des frais est couverte par les taxes de délivrance des pièces d'Etat-civil et des attestations, une autre partie vraisemblablement par l'aide de gouvernements étrangers (polonais en particulier, dans la cadre de son aide financière au gouvernement géorgien en exil). Des donateurs privés contribuent au fonctionnement de l'office comme Alexis Mdivani après ses richissimes mariages (6).

III) La délégation à Paris du Bureau chargé des intérêts des apatrides (1942-1944)



En janvier 1942, le ministère des Affaires étrangères de l'Etat français dissout les Offices de réfugiés et crée à Vichy le Bureau chargé des intérêts des apatrides qu'il confie au Consul Général Verdier. La délégation parisienne de ce bureau (6 cité Martignac) est confiée au Consul Général Corson : s'y retrouvent à la tête des sections nationales les anciens responsables des Offices de réfugiés, dont Sossipatré Assathiany à la tête de la section géorgienne.

Parallèlement, les autorités allemandes créent un Office des réfugiés caucasiens (7), dont la section géorgienne est confiée à un émigré géorgien ayant vécu en Allemagne, Sacha Korkia (8).

[... Dès octobre 1940, Adrien Marquet (ancien membre de la SFIO et de la délégation socialiste ayant visité la Géorgie en 1919, ministre du maréchal Pétain), informe Evguéni Guéguétchkori du danger qui menace les juifs géorgiens exilés en France. Quelques mois plus tard, Michel Kédia (homme politique géorgien en exil) est sollicité pour intervenir auprès des autorités allemandes. En juillet 1941, Ferdinand de Brinon (ambassadeur et délégué général du gouvernement de Vichy à Paris) fait exempter officiellement par ordonnance les juifs géorgiens de l'enregistrement et du tampon "JUIF" sur les papiers d'identité...]

Un trio, hors structures officielles, composé de Sossipatré Assathiany, Sacha Korkia et Joseph Eligoulachvili (président du groupement des Géorgiens de confession mosaïque en France) oeuvre afin "d'élargir" le champ d'application de la mesure d'exception : il sauve 243 familles juives de la déportation en leur délivrant des "certificats d'authenticité de nationalité géorgienne", dont une bonne part est originaire d'Espagne, des Balkans, d'Iran et du Turkménistan et dont les patronymes ont été "géorgianisés".

En février 1943, Sossipatré Assathiany est arrêté, sur dénonciation, par les autorités allemandes et conduit au fort de Romainvielle, d'où il sera libéré un mois et demi plus tard grâce à l'intervention de Sacha Korkia.

Hors activité administrative -comme les demandes d'exonération pour obtention de pièces d'identité-, la section géorgienne du Bureau des apatrides intervient auprès de la Préfecture en faveur de personnes d'origine géorgienne détenues en région parisienne.

Elle intervient aussi en faveur des prisonniers de guerre d'origine géorgienne en Europe centrale et orientale (Roumanie entre autres) par l'intermédiaire du Service social d'aide aux Emigrants (rue Vaugirard, Paris), lui-même en liaison avec le Comité international de la Croix-Rouge.

IV) Le Conseil géorgien pour les réfugiés (1944-1952)



A partir d'août 1944, en France, le Haut commissariat pour les réfugiés de la Société des Nations (1939-1946) (9) devient l'organisme international assurant la protection des réfugiés géorgiens.

En avril 1945, les autorités françaises rétablissent la légalité des Offices de réfugiés, dont l'Office des réfugiés géorgiens.

L'Office des réfugiés géorgiens renaît sous la forme du Conseil géorgien pour les réfugiés, avec pour président Akaki Tchenkéli et pour directeur Sossipatré Assathiany : néanmoins un papier aux deux entêtes est indifféremment utilisé.

En janvier 1947, l'Organisation internationale pour les réfugiés (OIR) est créée par les Nations unies (10) : elle a pour mission de piloter les Offices de réfugiés nationaux. Une délégation s'installe en France (7 rue Copernic, Paris VII). Sossipatré Assathiany y oeuvre pour les réfugiés d'origine géorgienne. Georges Lomadzé -un émigré géorgien des années 1920 et résistant aux côtés du Colonel Rol-Tanguy- y est interprète pour ses connaissances du français, de l'allemand, du russe et du géorgien. La mission de l'OIR prend fin en janvier 1952.

V) L'Office français de protection des réfugiés et apatrides (1952)



En septembre 1952 (11), l'Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA) est créé sous l'autorité du ministère français des Affaires étrangères : il prend en charge les réfugiés d'origine géorgienne avec Sossipatré Assathiany comme officier de protection. Après son départ à la retraite, Noé Tsintsadzé, dernier représentant du gouvernement de la Ière République (et à ce titre président du Conseil national géorgien en exil) intervient le 19 septembre 1958 auprès du ministre français des Affaires étrangères, Maurice Couve de Murville, appuyé par un sénateur, ancien ministre et ami de la Géorgie, Marius Moutet, pour que subsiste au sein de l'OFPRA une section géorgienne : elle disparaîtra bientôt.

Le XXIe siècle



Le 9 avril 1991, la Géorgie restaure son indépendance. Le 23 mars 1992, la France reconnaît à nouveau la République de Géorgie et la nationalité géorgienne. La plupart des émigrés géorgiens des années 1920 qui ont la chance de vivre cet évènement sont citoyens français, ainsi que leurs enfants nés apatrides : quelques-uns seront faits citoyens d'honneur de la République de Géorgie.

Au début des années 1990, avec l'ouverture des frontières, de nouvelles émigrations géorgiennes prennnent naissance. Une partie de la communauté juive géorgienne part pour Israël ou pour les Etats-Unis : certains effectuent une étape provisoire, ou plus définitive à Paris. Après les combats qui conduisent à la sécession de l'Ossétie du Sud et de l'Abkhazie, une émigration "ethnique", ou se déclarant comme telle (mariages mixtes en particulier), se constitue : la France prend sa part d'accueil. Enfin, à l'issue de la guerre civile qui oppose partisans de Zviad Gamsakhourdia et d'Edouard Chévardnadzé, des exactions sont commises : certains survivants obtiennent une protection française. Parallèlement, une émigration économique touche l'Europe occidentale.

L'OFPRA traite 1 171 demandes d'asile en 2005, 522 en 2006, 313 en 2007, 404 en 2008, 445 en 2009, 1 025 en 2010 et 1 228 en 2011.

Au 31 décembre 2011, 2 249 Géorgiens sont sous sa protection.

Notes



(1) En 1919, les socialistes français Albert Inghels, Adrien Marquet et Pierre Renaudel -futurs parlementaires ou ministres- visitent la Ière République de Géorgie : ils resteront à l'écoute de l'émigration géorgienne en France. L'avocat Marius Moutet, lui aussi futur parlementaire et ministre, défendra la cause géorgienne jusqu'en 1958.

(2) La transcription des patronymes géorgiens s'effectue, en caractères latins, d'une manière différenciée selon les langues. Par exemple le suffixe "fils de" donne chvili en français, szwili en polonais, schvili en allemand et shvili en anglais. Lorsqu'une troisième langue de transition est utilisée entre le géorgien et le français, la normalisation de l'orthographe des noms est bouleversée.

(3) La transcription des prénoms géorgiens s'effectue phonétiquement (ou d'une manière approchée, le prénom masculin Mirian devient Miriam) ou fait resurgir des prénoms de l'ancienne Grèce (Artchil devient Achille, Médéa devient Médée, Irakli devient Héraklès ...).

(4) Le cas des réfugiés géorgiens en France se différencie du cas des réfugiés russes, arméniens, voire ukrainiens sur trois points :
- reconnaissance de la nationalité géorgienne aux réfugiés géorgiens par la République française jusqu'en 1933, suite à la reconnaissance de jure de la Ière République de Géorgie formalisée par Aristide Briand (ministre des Affaires étrangères) à son homologue Evguéni Guéguétchkori le 27 janvier 1921,
- unicité géographique de la provenance des réfugiés géorgiens, le territoire national de la Ière République de Géorgie,
- unicité de l'organisme de représentation [L'émanation en France de la Ière République de Géorgie est la Légation et son héritière l'Office, non contestés nationalement et internationalement (à l'exception du pouvoir soviétique et du Parti communiste français fort évidemment)].

Un quatrième point de différenciation peut être avancé, la continuité de l'interlocuteur pour les autorités françaises, de 1921 à 1958, Sossipatré Assathiany.

(5) L'Association des anciens combattants géorgiens résidant en France (Siège social : 55 avenue Edouard-Vaillant, Boulogne-sur-Seine) dont le président est Victor Zhakaîa (ancien colonel de l'armée impériale russe, ancien chef d'Etat-Major de la 2ème Division d'infanterie de l'armée géorgienne) est extérieure à la Légation géorgienne, et ensuite à l'Office des réfugiés géorgiens. Néanmoins comme toutes les associations géorgiennes en France, elle passe par ce canal pour tout acte officiel et illustre l'unicité de représentation recherchée par les réfugiés géorgiens, facilitant ainsi le travail de l'administration française.

(6) [URL : 4103]

(7) Les archives de l'Office des réfugiés caucasiens, à Paris, sous autorité allemande, ne sont pas accessibles. Les quelques documents retrouvés indiquent pour adresse 6 avenue Sully Prudhomme, Paris VII le 5 juillet 1942 (signature Korkia) et 130 rue de la Pompe, Paris XVI le 24 février 1944 (signature Djaparidzé).

(8) Le fils de Sacha Korkia, Guivi, élevé en Allemagne, de nationalité allemande, avait été mobilisé, versé dans l'aviation allemande et tué en juin 1941 lors d'une opération en Crète. Son père avait de ce fait la confiance des Allemands.

(9) Le Haut commissariat pour les réfugiés de la Société des Nations (1939-1946) n'est pas reconnu par l'Allemagne (qui a quitté la SDN en 1934) et par l'URSS (qui en a été exclue en 1939).

(10) La gestation de l'Organisation internationale des réfugiés (OIR) est laborieuse, elle est issue en particulier de l'Administration des Nations Unies pour les secours et la reconstruction (UNRA) et d'un Comité intergouvernemental de gouvernements pour les réfugiés (CIR) créé par les Alliés.

(11) Un vif débat parlementaire oppose en France, au premier semestre 1952, les partisans d'un organisme international ayant une vision globale des réfugiés d'Europe de l'Est (Daniel Mayer en particulier) et les partisans d'un organisme national plus près des réalités du terrain (Robert Schuman et Maurice Schumann en particulier). Un compromis est adopté, le débat ayant décalé la date de création de l'OFPRA.

Sources



- Archives familiales,

- Archives de l'Office des réfugiés géorgiens,

- Archives et brochure historique de l'OFPRA,

- Archives de la Société des Nations (Registre de la mémoire du monde, référence 2008-26, Fonds mixte des réfugiés),

- "Des Géorgiens pour la France. Itinéraires de résistance. 1939-1945" de Françoise et Révaz Nicoladzé, Editions l'Harmattan, Paris, juin 2007,

- "Les combats indépendantistes des Caucasiens entre URSS et puissances occidentales. Le cas de la Géorgie (1921-1945)" de Georges Mamoulia, Editions l'Harmattan, Paris, juillet 2009
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Remerciements à Mireille Moreau Assathiany et à Aline Angoustures, Chef de la Mission histoire et exploitation des archives, OFPRA.



Voir aussi



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[URL : 4402]

- [URL : 2496]

- [URL : 3546]

- [URL : 2922]

- [URL : 3541]

- [URL : 1767]

- [URL : 1099]

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